LICENCE : CONDITIONS D'UTILISATION DE LA BANQUE DE SONS « Orgue de salon »
Copyright by Eric BRICET et Jean Yves GARET
en date du 22 août 2006
contact : blanchet_1720« at » voila.fr (Remplacez le « at » par un @)
La
banque de sons « Orgue de salon » a été réalisée par Eric Bricet et
Jean Yves Garet, durant les étés 2005 et 2006. Avec cette banque de
sons et le logiciel "Hauptwerk", on peut jouer virtuellement d'un orgue
d'étude de 5 jeux réels, sur deux claviers et un pédalier en tirasse.
Les
auteurs ont décidé de la mettre gratuitement à la disposition de toute
personne qui y trouvera un intérêt. Elle est au format du logiciel
Hauptwerk 1, mais pourra évidemment être utilisée dans un autre format
d'échantillonneur. Ces mêmes auteurs se réservent la possibilité de la
diffuser eux-mêmes dans d'autres formats.
La licence gratuite vous donne l'autorisation d'utiliser la banque de sons dans les conditions suivantes :
§
1 - La licence est accordée pour un temps indéfini, sauf violation des
obligations du présent contrat (auquel cas les auteurs se réservent le
droit d'exiger que l'utilisateur certifie par écrit qu'il ne l'utilise
pas et l'a effacée de ses supports informatiques).
§ 3 - Il
est interdit de vendre cette banque de sons ou d'en insérer les
échantillons dans une application commerciale. La modification des
échantillons est interdite. Toutefois, il est possible de modifier les
fichiers de mapping (création de nouvelles définitions d'instrument,
pour tel ou tel programme) mais à la condition que ce soit réservé à
l'usage privé de l'usager et qu'une copie des modifications soit
transmise aux auteurs qui se réservent la possibilité de les distribuer
gratuitement.
§ 3 - Les auteurs gardent la propriété et les droits de la banque « Orgue de salon ».
§
4 - En cas de contentieux, les relations légales entre les parties au
contrat seront fondées sur la loi française. Le Tribunal compétent sera
celui du domicile de l'un des auteurs de la banque. En cas de
traduction du présent contrat, c'est la version française qui
s'appliquera. Toute distribution commerciale de cette banque est
interdite et pourra faire l'objet de poursuites et de demandes de
dommages et intérêts. |
