LICENCE
: CONDITIONS D'UTILISATION DE LA BANQUE DE SONS "EPINETTE ITALIENNE"
Copyright by René Berthault
en date du 16 avril 2008
contact : blanchet_1720« at » voila.fr (Remplacez le « at » par un @)
"
La banque de sons « Epinette italienne » a été réalisée par un amateur,
qui en a confié la distribution à SONI MUSICAE. Avec cette banque de sons et les
logiciels "Hauptwerk" ou "GrandOrgue", on peut jouer virtuellement d'une
épinette de type italien.
L'auteur a décidé de la mettre
gratuitement à la disposition de toute personne qui y trouvera un
intérêt. Elle est au format du logiciel Hauptwerk, mais pourra
évidemment être utilisée, après adaptation autorisée par l'auteur, dans
un autre format d'échantillonneur. Ce même auteur et l'hébergeur se
réservent la possibilité de la diffuser eux-mêmes dans d'autres formats.
La licence gratuite vous donne l'autorisation d'utiliser la banque de sons dans les conditions suivantes :
§
1 - La licence est accordée pour un temps indéfini, sauf violation des
obligations du présent contrat (auquel cas l'auteur se réserve le droit
d'exiger que l'utilisateur certifie par écrit qu'il ne l'utilise pas et
l'a effacée de ses supports informatiques).
§ 2 - Il est
interdit de vendre cette banque de sons ou d'en insérer les
échantillons dans une application commerciale. La modification des
échantillons est interdite. Toutefois, il est possible de modifier les
fichiers de mapping (création de nouvelles définitions d'instrument,
pour tel ou tel programme) mais à la condition que ce soit réservé à
l'usage privé de l'usager et qu'une copie des modifications soit
transmise à l'auteur qui se réserve la possibilité de les distribuer
gratuitement. Les utilisations publiques et dans des enregistrements
sont autorisées.
§ 3 - L'auteur garde la propriété et les droits de la banque « Epinette italienne ».
§
4 - En cas de contentieux, les relations légales entre les parties au
contrat seront fondées sur la loi française. Le Tribunal compétent sera
celui du domicile de l'auteur. En cas de traduction du présent contrat,
c'est la version française qui s'appliquera.
Toute distribution
commerciale de cette banque est interdite et pourra faire l'objet de
poursuites et de demandes de dommages et intérêts.
§ 5 - Nul n'a droit de distribuer la banque de sons « Epinette italienne » sans l'autorisation de l'auteur." |
