LICENCE
: CONDITIONS D'UTILISATION DE LA BANQUE DE SONS BLANCHET
Copyright
by Eric BRICET et Jean Yves GARET
en date du 28 août 2005
contact
:
blanchet_1720« at » voila.fr
(Remplacez le « at » par un @)
" La banque de sons «Blanchet» a
été réalisée par Eric
Bricet et Jean Yves Garet, durant l'été 2005.
Avec cette banque de sons et le logiciel "Hauptwerk", on peut jouer
virtuellement d'un clavecin à un clavier, copié
sur un modèle français du 18e siècle.
Les auteurs ont décidé de la mettre gratuitement
à la disposition de toute personne qui y trouvera un
intérêt. Elle est au format du logiciel Hauptwerk,
mais pourra évidemment être utilisée,
après adaptation autorisée par les auteurs, dans
un autre format d'échantillonneur. Ces mêmes
auteurs se réservent la possibilité de la
diffuser eux-mêmes dans d'autres formats.
La licence gratuite vous donne l'autorisation d'utiliser la banque de
sons dans les conditions suivantes :
§ 1 - La licence est accordée pour un temps indéfini,
sauf violation des obligations du présent contrat (auquel
cas les auteurs se réservent le droit d'exiger que
l'utilisateur certifie par écrit qu'il ne l'utilise pas et
l'a effacée de ses supports informatiques).
§ 2
- Il est interdit de vendre cette banque de sons ou d'en
insérer les échantillons dans une application
commerciale. La modification des échantillons est interdite.
Toutefois, il est possible de modifier les fichiers de mapping
(création de nouvelles définitions d'instrument,
pour tel ou tel programme) mais à la condition que ce soit
réservé à l'usage privé de
l'usager et qu'une copie des modifications soit transmise aux auteurs
qui se réservent la possibilité de les distribuer
gratuitement. Les utilisations publiques et dans des enregistrements sont autorisées.
§ 3 - Les auteurs gardent la propriété et les droits de
la banque «Blanchet».
§ 4
- En cas de contentieux, les relations légales entre les
parties au contrat seront fondées sur la loi
française. Le Tribunal compétent sera celui du
domicile de l'un des auteurs. En cas de traduction du
présent contrat, c'est la version française qui
s'appliquera.
Toute distribution commerciale de cette banque est interdite et pourra faire l'objet de poursuites et de
demandes de dommages et intérêts.
§
5
- Nul n'a droit de distribuer la banque de sons «Blanchet» sans l'autorisation des deux auteurs." | 
